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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR
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TONNELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONNELLE
CHARCUTERIE IMPERATOR S.A.

Numéro de dépôt :
1327415
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque TONNELLE

Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR domicilié(e) rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ (dossier no 2055461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2055461) - France.

La marque TONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONNELLE est expirée depuis le 16 octobre 2005.

CHARCUTERIE IMPERATOR a également déposé les autres marques suivantes : LE TOINE , MONT SAINT-PRIEST , RONDEFINES , T.C.I. , PEGUI LA CHARCUTIERE , DUC DU FOREZ


CHARCUTERIE IMPERATOR S.A. - rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ (dossier no 2055461) - France - SIREN 327373429


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2055461) - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 1995 n°2055461 - Publication au BOPI 1995-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423754 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165583 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 12 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344391 - Publication au BOPI 2002-04-12

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60345 - Publication au BOPI 1992-02-18

Viandes, volailles, gibiers, poissons, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaisons, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.